Éléments de contenu des EIE, EIES et EER (nommées ÉE dans ce qui suit)
Au cours de la période de 2012 à 2016, les Évaluations Environnementales et Sociales (EES) réalisées au Bénin n’ont pas toujours traités explicitement des impacts sociaux et des impacts sur la santé humaine, encore moins des impacts économiques.
Il existe un guide général de réalisation des EIES et des guides sectoriels (voir annexes) qui orientent les bureaux d’études dans la réalisation des EIES. Ces différents documents précisent le canevas à suivre, le contenu du rapport d’EIES, les impacts potentiels et les différents enjeux environnementaux et sociaux à aborder.
Quant aux impacts sur le genre (approche Genre) ou sur les risques des catastrophes naturelles telles que les inondations et les sécheresses, les EES réalisées durant la période 2012 à 2016 n’en font aucunement cas, dans la mesure où ce n’est pas une exigence réglementaire, en plus du fait qu’il n’existe pas de guide d’application en la matière.
Les ÉIES réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas compte des problématiques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet/programme, aux impacts des changements climatiques (CC) sur le projet, à l’analyse et à l’évaluation des mesures d’adaptation. Il n’existe pas encore de réglementation explicite et de guides sectoriels sur ces questions. Toutefois, l’administration publique, les ministères sectoriels et les universités ont en leur sein les ressources humaines nécessaires pour prendre en considération ces différents enjeux. Quant aux bureaux d’études, l’Agence n’est pas sûre qu’ils disposent de compétences dans ces différents domaines.
Un des faits intéressants est que les parties prenantes, lors des consultations publiques concernant le cadrage de l’étude, peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’ils considèrent importants. Il existe donc une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des ÉE.
Il existe un guide général de réalisation des EIES et des guides sectoriels (voir annexes) qui orientent les bureaux d’études dans la réalisation des EIES. Ces différents documents précisent le canevas à suivre, le contenu du rapport d’EIES, les impacts potentiels et les différents enjeux environnementaux et sociaux à aborder.
Quant aux impacts sur le genre (approche Genre) ou sur les risques des catastrophes naturelles telles que les inondations et les sécheresses, les EES réalisées durant la période 2012 à 2016 n’en font aucunement cas, dans la mesure où ce n’est pas une exigence réglementaire, en plus du fait qu’il n’existe pas de guide d’application en la matière.
Les ÉIES réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas compte des problématiques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet/programme, aux impacts des changements climatiques (CC) sur le projet, à l’analyse et à l’évaluation des mesures d’adaptation. Il n’existe pas encore de réglementation explicite et de guides sectoriels sur ces questions. Toutefois, l’administration publique, les ministères sectoriels et les universités ont en leur sein les ressources humaines nécessaires pour prendre en considération ces différents enjeux. Quant aux bureaux d’études, l’Agence n’est pas sûre qu’ils disposent de compétences dans ces différents domaines.
Un des faits intéressants est que les parties prenantes, lors des consultations publiques concernant le cadrage de l’étude, peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’ils considèrent importants. Il existe donc une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des ÉE.
TABLE DES MATIÈRES
