Éléments de contenu des EE
La réglementation exige explicitement que les EE réalisées au Maroc traitent toujours des impacts sociaux. Il existe d’ailleurs un guide national de mise en application à ce sujet.
Cependant, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Il existe pourtant une réglementation explicite et un guide national de mise en application en la matière au Maroc.
Les EE abordent souvent, de façon explicite, les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. C’est en effet une exigence de la réglementation, et il existe également un manuel d’application au niveau national qui favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine est perçue comme incluant la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé ; il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. Toutefois, l’administration et les bureaux d’études disposent de spécialistes en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). C’est une exigence explicite de la Loi et il y a un guide national d’application pour cette thématique au Maroc. Les spécialistes reconnus de ces questions sont courants dans l’administration et les bureaux d’études.
Quant aux impacts relatifs à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ont parfois pris ces problématiques en compte. Il ne s’agit pas d’une exigence réglementaire explicite, et il n’y a pas de guide national d’application. Des spécialistes reconnus de ces questions existent cependant dans l’administration et les bureaux d’études.
L’un des faits marquants dans la mise en œuvre des EE réalisées au Maroc sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, de même que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation pertinentes. Elles ne traitent cependant pas des impacts des CC sur le projet.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation marocaine en la matière l’exige de façon explicite et que le pays s’est doté d’un guide national d’application des impacts sur la biodiversité. La présence de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite également cette prise en considération.
Lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou par d’autres moyens, les parties prenantes peuvent toujours faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Cette participation active des parties prenantes facilite une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE au Maroc.
Cependant, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Il existe pourtant une réglementation explicite et un guide national de mise en application en la matière au Maroc.
Les EE abordent souvent, de façon explicite, les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. C’est en effet une exigence de la réglementation, et il existe également un manuel d’application au niveau national qui favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine est perçue comme incluant la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé ; il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. Toutefois, l’administration et les bureaux d’études disposent de spécialistes en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). C’est une exigence explicite de la Loi et il y a un guide national d’application pour cette thématique au Maroc. Les spécialistes reconnus de ces questions sont courants dans l’administration et les bureaux d’études.
Quant aux impacts relatifs à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ont parfois pris ces problématiques en compte. Il ne s’agit pas d’une exigence réglementaire explicite, et il n’y a pas de guide national d’application. Des spécialistes reconnus de ces questions existent cependant dans l’administration et les bureaux d’études.
L’un des faits marquants dans la mise en œuvre des EE réalisées au Maroc sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, de même que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation pertinentes. Elles ne traitent cependant pas des impacts des CC sur le projet.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation marocaine en la matière l’exige de façon explicite et que le pays s’est doté d’un guide national d’application des impacts sur la biodiversité. La présence de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite également cette prise en considération.
Lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou par d’autres moyens, les parties prenantes peuvent toujours faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Cette participation active des parties prenantes facilite une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE au Maroc.
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