Éléments de contenu des EE
Durant la période allant de 2012 à 2016, la réglementation exige de façon explicite que les EE réalisées à Madagascar traitent toujours des impacts sociaux. Il existe d’ailleurs à cet effet un guide national de mise en application.
Cependant, les EE réalisées au cours de la période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe, sur le territoire malgache, ni réglementation explicite ni guide national de mise en application en la matière.
Les EE de la période 2012-2016 n’abordent que parfois, de façon explicite, les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. Cela n’est pas une exigence de la réglementation, et il n’existe pas non plus de manuel d’application national favorisant cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé. Toutefois, s’il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration malgache, il faut noter que les bureaux d’études souffrent d’une quasi-absence de spécialistes dans ces domaines.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent que parfois, de façon explicite, des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide national d’application pour cette thématique. Si l’administration dispose de spécialistes en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE, ce n’est pas le cas dans les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). Cependant, ce n’est pas une exigence explicite de la loi, et il n’y a pas de guide national d’application pour cette thématique à Madagascar. Les spécialistes reconnus de ces questions sont courants dans l’administration et les bureaux d’études.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques, car ce n’est pas une exigence réglementaire explicite. On note également l’absence de guide national d’application. Des spécialistes reconnus de ces questions sont toutefois disponibles dans l’administration, contrairement aux bureaux d’études.
L’un des faits marquants des EE réalisées à Madagascar sur la période 2012-2016 est qu’elles prennent en compte les impacts du projet sur les CC, sans toutefois traiter des impacts des CC sur le projet, ni de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées. Elles ne contiennent pas non plus de recommandations quant aux mesures d’atténuation pertinentes.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation malgache en la matière l’exige de façon explicite et qu’il existe un guide national de mise en application. La disponibilité de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite certainement cette prise en considération.
L’un des faits intéressants à Madagascar est que les parties prenantes, lors des consultations publiques, du cadrage de l’étude ou par d’autres moyens, peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.
Cependant, les EE réalisées au cours de la période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe, sur le territoire malgache, ni réglementation explicite ni guide national de mise en application en la matière.
Les EE de la période 2012-2016 n’abordent que parfois, de façon explicite, les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. Cela n’est pas une exigence de la réglementation, et il n’existe pas non plus de manuel d’application national favorisant cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé. Toutefois, s’il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration malgache, il faut noter que les bureaux d’études souffrent d’une quasi-absence de spécialistes dans ces domaines.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent que parfois, de façon explicite, des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide national d’application pour cette thématique. Si l’administration dispose de spécialistes en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE, ce n’est pas le cas dans les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). Cependant, ce n’est pas une exigence explicite de la loi, et il n’y a pas de guide national d’application pour cette thématique à Madagascar. Les spécialistes reconnus de ces questions sont courants dans l’administration et les bureaux d’études.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques, car ce n’est pas une exigence réglementaire explicite. On note également l’absence de guide national d’application. Des spécialistes reconnus de ces questions sont toutefois disponibles dans l’administration, contrairement aux bureaux d’études.
L’un des faits marquants des EE réalisées à Madagascar sur la période 2012-2016 est qu’elles prennent en compte les impacts du projet sur les CC, sans toutefois traiter des impacts des CC sur le projet, ni de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées. Elles ne contiennent pas non plus de recommandations quant aux mesures d’atténuation pertinentes.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation malgache en la matière l’exige de façon explicite et qu’il existe un guide national de mise en application. La disponibilité de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite certainement cette prise en considération.
L’un des faits intéressants à Madagascar est que les parties prenantes, lors des consultations publiques, du cadrage de l’étude ou par d’autres moyens, peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.
TABLE DES MATIÈRES
