Éléments de contenu des EE
Durant la période de 2012 à 2016, la réglementation exigeait de façon explicite que les EE réalisées en République démocratique du Congo traitent toujours des impacts sociaux. Les guides de mise en application utilisés à cette fin sont élaborés par des bailleurs de fonds et d’autres organismes.
Cependant, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe pas de réglementation explicite sur le territoire congolais. Les guides de mise en application qui existent en la matière proviennent des bailleurs de fonds et d’autres organismes.
Tout comme c’est le cas pour les impacts sociaux, les EE de la période 2012-2016 abordent toujours explicitement les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. L’existence d’une réglementation et d’un manuel d’application élaborés par des bailleurs de fonds et d’autres organismes concourt à favoriser cette prise en considération.
La définition de la santé humaine en RDC inclut la santé physique, la santé mentale et la santé communautaire, mais elle n’englobe ni les services médicaux ni les autres services de santé. Il existe des experts reconnus de ces questions, aussi bien dans l’administration que dans les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent souvent explicitement des impacts en fonction du genre, mais pas toujours, malgré le fait que ce soit une exigence de la loi. Les guides d’application pour cette thématique sont ceux utilisés à l’international. L’administration congolaise, tout comme les bureaux d’études, dispose d’experts en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). C’est une exigence réglementaire explicite assortie d’un guide national d’application. L’administration et les bureaux d’études sont dotés de spécialistes reconnus de ces questions.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques, malgré l’existence d’une réglementation explicite. L’utilisation d’un guide d’application international est autorisée, en l’absence d’un guide national. Des spécialistes reconnus de ces questions sont disponibles dans les bureaux d’études et l’administration.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées en RDC sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées. Elles contiennent aussi des recommandations quant aux mesures d’atténuation.
Il existe sur le territoire congolais un guide de mise en application en matière de biodiversité, si bien que les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur cette composante de l’environnement. Cela s’explique également par le fait que la réglementation congolaise en la matière l’exige de façon explicite. La disponibilité d’experts reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que les parties prenantes, lors des consultations publiques, du cadrage de l’étude ou par d’autres moyens, peuvent parfois faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.
Cependant, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe pas de réglementation explicite sur le territoire congolais. Les guides de mise en application qui existent en la matière proviennent des bailleurs de fonds et d’autres organismes.
Tout comme c’est le cas pour les impacts sociaux, les EE de la période 2012-2016 abordent toujours explicitement les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. L’existence d’une réglementation et d’un manuel d’application élaborés par des bailleurs de fonds et d’autres organismes concourt à favoriser cette prise en considération.
La définition de la santé humaine en RDC inclut la santé physique, la santé mentale et la santé communautaire, mais elle n’englobe ni les services médicaux ni les autres services de santé. Il existe des experts reconnus de ces questions, aussi bien dans l’administration que dans les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent souvent explicitement des impacts en fonction du genre, mais pas toujours, malgré le fait que ce soit une exigence de la loi. Les guides d’application pour cette thématique sont ceux utilisés à l’international. L’administration congolaise, tout comme les bureaux d’études, dispose d’experts en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). C’est une exigence réglementaire explicite assortie d’un guide national d’application. L’administration et les bureaux d’études sont dotés de spécialistes reconnus de ces questions.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques, malgré l’existence d’une réglementation explicite. L’utilisation d’un guide d’application international est autorisée, en l’absence d’un guide national. Des spécialistes reconnus de ces questions sont disponibles dans les bureaux d’études et l’administration.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées en RDC sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées. Elles contiennent aussi des recommandations quant aux mesures d’atténuation.
Il existe sur le territoire congolais un guide de mise en application en matière de biodiversité, si bien que les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur cette composante de l’environnement. Cela s’explique également par le fait que la réglementation congolaise en la matière l’exige de façon explicite. La disponibilité d’experts reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que les parties prenantes, lors des consultations publiques, du cadrage de l’étude ou par d’autres moyens, peuvent parfois faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.

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