Éléments de contenu des EE
Durant la période de 2012 à 2016, la réglementation exigeait de façon explicite que les EE réalisées au Togo traitent toujours des impacts sociaux. Il existe d’ailleurs un guide national de mise en application sur ce sujet.
Cependant, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe sur le territoire togolais ni réglementation explicite ni guide de mise en application en la matière.
Tout comme c’est le cas pour les impacts sociaux, les EE de la période 2012-2016 abordent toujours explicitement les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. L’existence d’une réglementation et d’un manuel d’application au palier national favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé. Toutefois, s’il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration, il faut noter que les bureaux d’études qui sont censés réaliser les EE affichent une quasi-absence de spécialistes dans ces domaines.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts en fonction du genre, mais ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. En revanche, l’administration et les bureaux d’études disposent d’experts en mesure de prendre en considération la perspective du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent « toujours » explicitement des impacts liés aux risques de catastrophes naturelles – telles que les inondations et les sécheresses et anthropiques (comme l’industrie ou les guerres). C’est une exigence réglementaire explicite avec un guide national d’application. L’administration et les bureaux d’études sont dotés de spécialistes reconnus de ces questions.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques, malgré l’existence d’une réglementation explicite. Cependant, notons l’absence d’un guide d’application, qu’il soit national, international ou élaboré par les bailleurs de fonds. Pourtant, les spécialistes reconnus de ces questions ne manquent pas au sein des bureaux d’études et de l’administration.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées au Togo sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations de mesures d’atténuation.
Bien qu’il n’y ait pas de guide de mise en application, les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation togolaise en la matière l’exige de façon explicite. La disponibilité d’experts reconnus dans ces questions au sein de l’administration et des bureaux d’études facilite cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que les parties prenantes, lors des consultations publiques, du cadrage de l’étude ou à d’autres étapes du processus et par d’autres moyens, peuvent faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, et cela arrive souvent dans le cadre des EE.
Cependant, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe sur le territoire togolais ni réglementation explicite ni guide de mise en application en la matière.
Tout comme c’est le cas pour les impacts sociaux, les EE de la période 2012-2016 abordent toujours explicitement les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. L’existence d’une réglementation et d’un manuel d’application au palier national favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé. Toutefois, s’il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration, il faut noter que les bureaux d’études qui sont censés réaliser les EE affichent une quasi-absence de spécialistes dans ces domaines.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts en fonction du genre, mais ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. En revanche, l’administration et les bureaux d’études disposent d’experts en mesure de prendre en considération la perspective du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent « toujours » explicitement des impacts liés aux risques de catastrophes naturelles – telles que les inondations et les sécheresses et anthropiques (comme l’industrie ou les guerres). C’est une exigence réglementaire explicite avec un guide national d’application. L’administration et les bureaux d’études sont dotés de spécialistes reconnus de ces questions.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques liés aux catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques, malgré l’existence d’une réglementation explicite. Cependant, notons l’absence d’un guide d’application, qu’il soit national, international ou élaboré par les bailleurs de fonds. Pourtant, les spécialistes reconnus de ces questions ne manquent pas au sein des bureaux d’études et de l’administration.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées au Togo sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations de mesures d’atténuation.
Bien qu’il n’y ait pas de guide de mise en application, les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation togolaise en la matière l’exige de façon explicite. La disponibilité d’experts reconnus dans ces questions au sein de l’administration et des bureaux d’études facilite cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que les parties prenantes, lors des consultations publiques, du cadrage de l’étude ou à d’autres étapes du processus et par d’autres moyens, peuvent faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, et cela arrive souvent dans le cadre des EE.
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