Éléments de contenu des EE
Les EE réalisées en France au cours de la période allant de 2012 à 2016 traitent parfois explicitement des impacts sociaux. C’est une exigence réglementaire et il existe à cet effet un guide national de mise en application.
Cependant, ces mêmes EE ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe, sur le territoire français, ni réglementation explicite ni guide de mise en application en la matière.
En France, les EE de la période 2012-2016 abordent toujours explicitement les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. L’existence d’une réglementation contribue certainement à favoriser cette prise en considération. Cependant, il n’existe pas de manuel d’application national en la matière.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, contrairement à la santé mentale, à la santé communautaire, aux services médicaux et aux autres services de santé. Il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration française et dans les bureaux d’études qui sont censés réaliser les EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts liés aux risques de catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). C’est une exigence réglementaire explicite, et il existe un guide national d’application en la matière. L’administration et les bureaux d’études sont dotés de spécialistes reconnus de ces questions.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques de catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent que parfois en compte ces problématiques. C’est une exigence réglementaire explicite, mais on note cependant l’absence d’un guide d’application, qu’il soit national, international ou élaboré par les bailleurs de fonds. Des spécialistes reconnus de ces questions sont disponibles dans les bureaux d’études et l’administration.
L’un des faits marquants des EE réalisées en France sur la période 2012-2016 est qu’elles ne traitent pas des impacts du projet sur les CC et des impacts des CC sur le projet. Cependant, elles abordent l’analyse et l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation.
Systématiquement, les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation française en la matière l’exige de façon explicite et qu’il existe en France un guide national de mise en application. Des spécialistes reconnus de ces questions sont disponibles dans l’administration et les bureaux d’études, ce qui facilite également cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou par d’autres moyens, les parties prenantes peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe donc une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise parfois dans certains types d’EE.
Cependant, ces mêmes EE ne traitent pas systématiquement des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe, sur le territoire français, ni réglementation explicite ni guide de mise en application en la matière.
En France, les EE de la période 2012-2016 abordent toujours explicitement les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. L’existence d’une réglementation contribue certainement à favoriser cette prise en considération. Cependant, il n’existe pas de manuel d’application national en la matière.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, contrairement à la santé mentale, à la santé communautaire, aux services médicaux et aux autres services de santé. Il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration française et dans les bureaux d’études qui sont censés réaliser les EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts liés aux risques de catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). C’est une exigence réglementaire explicite, et il existe un guide national d’application en la matière. L’administration et les bureaux d’études sont dotés de spécialistes reconnus de ces questions.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques de catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent que parfois en compte ces problématiques. C’est une exigence réglementaire explicite, mais on note cependant l’absence d’un guide d’application, qu’il soit national, international ou élaboré par les bailleurs de fonds. Des spécialistes reconnus de ces questions sont disponibles dans les bureaux d’études et l’administration.
L’un des faits marquants des EE réalisées en France sur la période 2012-2016 est qu’elles ne traitent pas des impacts du projet sur les CC et des impacts des CC sur le projet. Cependant, elles abordent l’analyse et l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation.
Systématiquement, les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation française en la matière l’exige de façon explicite et qu’il existe en France un guide national de mise en application. Des spécialistes reconnus de ces questions sont disponibles dans l’administration et les bureaux d’études, ce qui facilite également cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou par d’autres moyens, les parties prenantes peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe donc une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise parfois dans certains types d’EE.
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