Méthodes et outils mobilisés pour réaliser l'évaluation
Plusieurs méthodes et outils sont utilisés en République tchèque pour la réalisation des évaluations.
La partie soumissionnaire indique les variantes possibles et réalisables du plan ou du programme. Ainsi, pour la définition des variantes étudiées, une variante zéro doit également être évaluée ; celle-ci comprend des informations sur l’état actuel de l’environnement dans la zone concernée et son développement probable sans la mise en œuvre du projet.
Pour la définition du périmètre de l’étude, des items obligatoires sont prescrits dans l’annexe no 9 de la loi sur l’EIE. La portée de l’évaluation doit être équivalente à la portée du plan ou du programme évalué. Elle varie principalement en fonction de la taille de la zone concernée, des aspects techniques et des détails du plan ou du programme.
Il n’a pas été précisé comment se faisait l’identification des enjeux et le recueil des préoccupations des populations.
L’analyse de l’état initial fait partie des exigences de notification de plan ou de programme, ainsi que de l’évaluation des plans et programmes en termes d’impacts sur l’environnement et la santé publique. Cette analyse est faite pour la zone concernée, selon une méthode qui n’a pas été spécifiée.
L’identification des impacts se fait à travers plusieurs méthodes. La principale est la méthode des variantes: des scénarios élaborés à partir des paramètres de base font ressortir le «pire scénario» et le « scénario optimal ». On fait aussi appel à l’analyse multicritères et aux différentes méthodes qui lui sont rattachées.
La partie soumissionnaire indique les variantes possibles et réalisables du plan ou du programme. Ainsi, pour la définition des variantes étudiées, une variante zéro doit également être évaluée ; celle-ci comprend des informations sur l’état actuel de l’environnement dans la zone concernée et son développement probable sans la mise en œuvre du projet.
Pour la définition du périmètre de l’étude, des items obligatoires sont prescrits dans l’annexe no 9 de la loi sur l’EIE. La portée de l’évaluation doit être équivalente à la portée du plan ou du programme évalué. Elle varie principalement en fonction de la taille de la zone concernée, des aspects techniques et des détails du plan ou du programme.
Il n’a pas été précisé comment se faisait l’identification des enjeux et le recueil des préoccupations des populations.
L’analyse de l’état initial fait partie des exigences de notification de plan ou de programme, ainsi que de l’évaluation des plans et programmes en termes d’impacts sur l’environnement et la santé publique. Cette analyse est faite pour la zone concernée, selon une méthode qui n’a pas été spécifiée.
L’identification des impacts se fait à travers plusieurs méthodes. La principale est la méthode des variantes: des scénarios élaborés à partir des paramètres de base font ressortir le «pire scénario» et le « scénario optimal ». On fait aussi appel à l’analyse multicritères et aux différentes méthodes qui lui sont rattachées.
TABLE DES MATIÈRES
