Éléments de contenu des EE
Les EE réalisées au Canada durant la période de 2012 à 2016 ne traitent jamais explicitement des impacts sociaux et économiques. Il n’existe pas un guide de mise en application sur ce sujet.
Cependant, les EE de la période 2012-2016 abordent parfois de façon explicite les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. C’est en effet une exigence de la réglementation, et il existe un guide d’application national qui favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique et la santé communautaire, mais pas la santé mentale, les services médicaux et les autres services de santé.
Les EE réalisées au Canada sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre. Toutefois, il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration et dans les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). Ce n’est pas une exigence réglementaire explicite assortie d’un guide d’application.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques de catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 prennent souvent en compte ces problématiques. C’est une exigence réglementaire explicite, et le Canada dispose également d’un guide national d’application. Cependant, les spécialistes reconnus de ces questions manquent dans l’administration et les bureaux d’études.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées au Canada sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts sur la biodiversité. Ce n’est pas une exigence réglementaire, mais il existe tout de même un guide de mise en application. Il n’y a pas de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études.
Un des faits intéressants au Canada est que les parties prenantes, lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou encore par d’autres moyens, peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe donc une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE, et celle-ci est souvent mise à profit. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.
Cependant, les EE de la période 2012-2016 abordent parfois de façon explicite les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. C’est en effet une exigence de la réglementation, et il existe un guide d’application national qui favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique et la santé communautaire, mais pas la santé mentale, les services médicaux et les autres services de santé.
Les EE réalisées au Canada sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre. Toutefois, il existe des spécialistes de ces questions dans l’administration et dans les bureaux d’études.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts liés aux risques des catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industrie, guerres, etc.). Ce n’est pas une exigence réglementaire explicite assortie d’un guide d’application.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques de catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 prennent souvent en compte ces problématiques. C’est une exigence réglementaire explicite, et le Canada dispose également d’un guide national d’application. Cependant, les spécialistes reconnus de ces questions manquent dans l’administration et les bureaux d’études.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées au Canada sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts sur la biodiversité. Ce n’est pas une exigence réglementaire, mais il existe tout de même un guide de mise en application. Il n’y a pas de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études.
Un des faits intéressants au Canada est que les parties prenantes, lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou encore par d’autres moyens, peuvent à tout moment faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Il existe donc une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE, et celle-ci est souvent mise à profit. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.
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