Éléments de contenu des EE
Bien que la réglementation l’exige, les EE réalisées aux Comores durant la période allant de 2012 à 2016 traitent très peu des impacts sociaux. Il n’existe d’ailleurs pas de guide de mise en application sur ce sujet.
Aussi, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent que parfois des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe, aux Comores, ni réglementation explicite ni guide de mise en application en la matière.
Les EE de la période 2012-2016 abordent souvent de façon explicite les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. C’est en effet une exigence de la réglementation comorienne, bien qu’aucun manuel d’application national ne favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé, et il existe des spécialistes de ces questions, aussi bien dans l’administration que dans les bureaux d’études censés réaliser les EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. L’administration et les bureaux d’études du pays ne disposent pas non plus d’experts en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts liés aux risques de catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industries, guerres, etc.). Ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. Pourtant, les spécialistes reconnus de ces questions ne manquent pas dans l’administration et les bureaux d’études.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques de catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques. Ce n’est pas une exigence réglementaire explicite, et on note également l’absence d’un guide d’application, qu’il soit national, international ou élaboré par les bailleurs de fonds. Pourtant, les spécialistes reconnus de ces questions ne manquent pas dans les bureaux d’études et l’administration.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées dans l’Union des Comores sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation.
Bien qu’il n’y ait pas de guide de mise en application, les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation comorienne en la matière l’exige de façon explicite. La présence de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou par d’autres moyens, les parties prenantes peuvent faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Aux Comores, elles le font parfois, ce qui démontre une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.
Aussi, les EE réalisées au cours de cette période ne traitent que parfois des impacts économiques. Cela pourrait s’expliquer par le fait qu’il n’existe, aux Comores, ni réglementation explicite ni guide de mise en application en la matière.
Les EE de la période 2012-2016 abordent souvent de façon explicite les aspects liés aux impacts sur la santé humaine. C’est en effet une exigence de la réglementation comorienne, bien qu’aucun manuel d’application national ne favorise cette prise en considération.
La définition de la santé humaine inclut la santé physique, la santé mentale, la santé communautaire, les services médicaux et les autres services de santé, et il existe des spécialistes de ces questions, aussi bien dans l’administration que dans les bureaux d’études censés réaliser les EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 ne traitent jamais explicitement des impacts en fonction du genre, car ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. L’administration et les bureaux d’études du pays ne disposent pas non plus d’experts en mesure de prendre en considération les aspects du genre dans la réalisation des EE.
Les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent parfois explicitement des impacts liés aux risques de catastrophes naturelles (inondations, sécheresses, etc.) et anthropiques (liées aux activités humaines: industries, guerres, etc.). Ce n’est pas une exigence de la loi, et il n’y a pas de guide d’application pour cette thématique. Pourtant, les spécialistes reconnus de ces questions ne manquent pas dans l’administration et les bureaux d’études.
Quant aux impacts liés à l’évolution des risques de catastrophes naturelles pendant la durée de vie du projet ou du programme visé par l’EE, les évaluations réalisées sur la période 2012-2016 ne prennent pas toutes en compte ces problématiques. Ce n’est pas une exigence réglementaire explicite, et on note également l’absence d’un guide d’application, qu’il soit national, international ou élaboré par les bailleurs de fonds. Pourtant, les spécialistes reconnus de ces questions ne manquent pas dans les bureaux d’études et l’administration.
L’une des caractéristiques les plus importantes des EE réalisées dans l’Union des Comores sur la période 2012-2016 est qu’elles traitent des impacts du projet sur les CC, des impacts des CC sur le projet, ainsi que de l’analyse et de l’évaluation des mesures d’adaptation proposées, et qu’elles contiennent des recommandations à l’égard des mesures d’atténuation.
Bien qu’il n’y ait pas de guide de mise en application, les EE réalisées sur la période 2012-2016 traitent toujours explicitement des impacts sur la biodiversité. Cela s’explique certainement par le fait que la réglementation comorienne en la matière l’exige de façon explicite. La présence de spécialistes reconnus de ces questions dans l’administration et les bureaux d’études facilite cette prise en considération.
Un des faits intéressants est que lors des consultations publiques ou du cadrage de l’étude, ou par d’autres moyens, les parties prenantes peuvent faire ajouter la prise en compte d’autres impacts qu’elles considèrent importants et qui ne sont pas inclus dans l’énoncé de mandat initial. Aux Comores, elles le font parfois, ce qui démontre une certaine forme de flexibilité et d’adaptabilité au contexte et aux réalités locales dans la conduite des EE. C’est d’ailleurs un objectif des consultations, qui se concrétise souvent dans certains types d’EE.
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