General
-
Éléments de contenu des EE
LIRE LA SUITEComme l’exige la réglementation durant la période de 2012 à 2016, les ÉE réalisées au Niger ont traité des impacts sociaux. Il n’existe cependant pas dans ce pays un guide national de mise en applicat ...
-
Prise de décision, suivi de la conformité et application de la loi
LIRE LA SUITEAu Niger, la décision d’approuver ou non une étude est séparée de la décision d’octroyer ou non le certificat de conformité environnementale. Le BEEEI est l’autorité qui approuve ou rejette les études ...
-
Transparence des processus et accès à l'information
LIRE LA SUITELe processus au niveau du Niger prévoit un mécanisme de reddition de compte dans l’optique de garantir la transparence des processus et l’accès à l’information. Cette obligation de reddition de compte ...
-
Cadre juridique de l'évaluation environnementale et sociale
LIRE LA SUITEAu Niger, l’évaluation environnementale et sociale et les outils qui la composent font l’objet d’une loi spécifique ; il s’agit notamment de l’Ordonnance 97-01 du 10 janvier 1997 portant institutionna ...
-
Drapeau Niger
LIRE LA SUITE
-
Commentaires généraux, recommandations ou pistes de réflexions à reporter dans un document de synthèse
LIRE LA SUITEAu-delà des réponses aux questions ci-dessus, le Secrétariat d’État auprès du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable, chargé du Développement Durable (SEDD) du Maroc a fait des c ...
-
Universités ou autres centres de formation ou de savoir
LIRE LA SUITEIl existe des cours universitaires ou post secondaires/techniques qui se donnent chaque année dans le domaine de l’évaluation environnementale. Ce sont des modules en ÉIE au Maroc donné par la faculté ...
-
Organisations non gouvernementales (ONG)
LIRE LA SUITESans avancer un chiffre, en général, les ONG opérant dans le domaine de l’environnement ayant un siège social local s’impliquent d’une façon ou d’une autre dans le processus d’évaluation environnement ...
-
Bureaux d'études
LIRE LA SUITELes bureaux d’études au Maroc qui réalisent les ÉE font l’objet d’une accréditation (reconnaissance formelle de la compétence). Ce sont au total xxx (nombre approximatif) bureaux d’études ayant leur s ...
-
Participation publique dans l'EIE et l'EES
LIRE LA SUITEAu Maroc, pour la période de 2012 à 2016, le pourcentage des ÉIE ou ÉES pour lesquelles il y a eu une participation publique pour le cadrage est de 10 % avec un nombre moyen de participants par étude ...
